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1. Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse https://chocogf.com est destiné à présenter des informations et des contenus accessibles en ligne.
Sous réserve de confirmation de son rôle dans l’exploitation du site, les informations relatives à l’entreprise sont les suivantes :
Dénomination sociale : DOGCLUB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Présidente : Stéphanie Brugnago
Siège social : 56 rue de la Tombe Issoire, 75014 Paris, France
SIREN : 953 859 501
SIRET : 953 859 501 00017
Numéro RCS : 953 859 501 R.C.S. Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42 953 859 501
Capital social : 1 000 euros
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 1 43 27 68 56
2. Directeur de la publication
La direction de la publication est assurée par Stéphanie Brugnago, sous réserve de confirmation de sa désignation pour le présent site.
3. Hébergement
Les coordonnées du prestataire d’hébergement du site doivent être identifiées et publiées conformément à la réglementation française applicable aux services de communication au public en ligne.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, photographies, logos et autres contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, lorsqu’ils remplissent les conditions de protection prévues par la loi.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exceptions légales.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. L’éditeur s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions d’accès.
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6. Liens externes
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7. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.
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